L’essentiel

Metatogger et Echsoync sont des gratuiciels ou « freewares », doté d’une licence utilisateur spécifique, accessible dans son intégralité ci-dessous.

Pour résumer, vous pouvez utiliser le logiciel gratuitement, et ce, pour tout type d’usage (personnel ou commercial). Vous pouvez même le redistribuer à partir d’un autre site internet, mais en vous assurant régulièrement que la version redistribuée est bien la dernière version en date. Le plus simple est encore de renvoyer vers ce site pour télécharger le logiciel.

Gardez enfin bien à l’esprit que l’auteur n’offre aucune garantie de bon fonctionnement sur ce logiciel. De même, sa responsabilité ne saurait être engagée si vous veniez à subir un dommage du fait de l’utilisation de ce logiciel. En clair, ce logiciel vous est fourni gracieusement, en l’état, et son utilisation se fait à vos risques et périls. Pour éviter tout risque de perte de données, sauvegardez vos données et travaillez sur des copies.


Contrat de licence ENTRE Sylvain Rougeaux, connu sur le réseau internet sous le pseudonyme de « Cyber Sinh », auteur du Logiciel, ci-après « l’Auteur » ET le licencié qui souhaite disposer du droit d’utiliser et/ou de distribuer gratuitement le Logiciel de l’Auteur, ci-après « le Licencié ».


1. Préambule

L’Auteur a développé, pour ses besoins personnels, le Logiciel. L’Auteur distribue ce dernier à titre gratuit dans l’espoir qu’il puisse être utile à d’autres utilisateurs.

L’utilisation ou la distribution du Logiciel implique obligatoirement l’acceptation expresse ou tacite du Contrat par le Licencié.

2. Définitions

a. Contrat

Le Contrat désigne l’ensemble des dispositions énoncées dans le présent document, étant précisé que le préambule en fait partie intégrante.

b. Logiciel

Le Logiciel désigne le programme d’ordinateur « Metatogger » et/ou « Echosync » en code exécutable, avec, le cas échéant, la documentation utilisateur et le programme d’installation fournis au Licencié par l’Auteur.

c. Site

Le Site désigne le site internet personnel de l’Auteur dénommé « Lumisoft » accessible à ce jour à l’adresse « http://www.luminescence-software.org ». Cette adresse est susceptible de changer à tout moment. Dans cette hypothèse, une redirection d’adresse sera assurée pour permettre au Licencié de satisfaire à ses obligations contractuelles.

3. Objet du contrat

L’Auteur concède, à titre gratuit, au Licencié le droit d’utiliser le Logiciel, ainsi que le droit de distribuer des copies exclusivement gratuites du Logiciel.

Ces droits d’utilisation et de distribution sont non exclusifs, et emportent concession du droit de représentation et de reproduction au sens du Code de la Propriété Intellectuelle sur le Logiciel.

4. Limitations de la licence

Le Licencié s’interdit de décompiler, désassembler le Logiciel, de pratiquer l’ingénierie inverse ou de tenter de découvrir ou reconstituer le code source, de quelque manière que ce soit.

Le Licencié s’interdit de distribuer le Logiciel sans s’être assuré au préalable que la version distribuée est bien, au moment de la distribution, la dernière version en date disponible sur le Site. Cette exigence implique, pour le Licencié souhaitant mettre le Logiciel à la disposition du public sur un réseau de communication électronique, une vérification au moins hebdomadaire des nouvelles versions sur le Site. Dans l’hypothèse où l’Auteur avertit, par un moyen quelconque, le Licencié de l’existence d’une nouvelle version, le Licencié s’engage à mettre à jour la version du Logiciel mise à disposition dans le délai de trois jours.

Le Licencié s’interdit également :

  1. de supprimer l’identification du Logiciel, la mention de la titularité des droits de propriété intellectuelle ou toute autre mention de propriété apparaissant sur le Logiciel,
  2. de traduire, adapter, arranger, modifier de quelque manière que ce soit le Logiciel,
  3. de créer des œuvres composites ou dérivées avec l’aide d’éléments du Logiciel.

5. Communication de données avec le Site

Le Licencié est informé et accepte que le Logiciel communique avec le Site afin de vérifier la disponibilité de nouvelles versions. Dans cette hypothèse, seul le numéro de version du Logiciel et de ses bases de données sont envoyés sur le Site. Le Licencié peut à tout moment désactiver cette fonctionnalité en modifiant le fichier de configuration du Logiciel.

Le Licencié est également informé et accepte que le Logiciel communique avec le Site afin d’envoyer des données télémétriques anonymes relatives à l’utilisation du Logiciel et aux erreurs servenant dans le Logiciel. Le Licencié peut à tout moment désactiver cette fonctionnalité en modifiant le fichier de configuration du Logiciel.

6. Interprétation du Contrat

Aucune disposition du Contrat ne peut être interprétée comme conférant au Licencié, de quelque manière que ce soit, un droit autre qu’une licence d’utilisation et de distribution dans les conditions fixées aux articles 3 et 4 du Contrat. Les droits qui ne sont pas expressément conférés par le Contrat au Licencié sont réservés par l’Auteur.

7. Durée et résiliation de la licence

Le Contrat est conclu pour la durée de la protection des droits patrimoniaux des œuvres logiciels accordée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Le Licencié peut résilier le Contrat à tout moment, sans formalité préalable et sans préavis en détruisant définitivement tous les exemplaires du Logiciel.

Les droits découlant de cette licence prennent automatiquement fin sans notification de la part de l’Auteur si le Licencié ne se conforme pas à l’une quelconque des dispositions du Contrat. Dans cette hypothèse, le Licencié est tenu de détruire immédiatement et définitivement tous les exemplaires du Logiciel.

8. Garantie

Le Licencié reconnait et admet expressément que l’utilisation du Logiciel est à ses risques et périls. Le Licencié assume donc tous les risques quant à la qualité et aux effets du Logiciel. Le Logiciel est fourni en l’état, avec tous ses défauts et sans aucune garantie d’aucune sorte, notamment de garantie d’éviction, de garantie de vices cachés et de garantie au titre des produits défectueux.

9. Responsabilité

L’Auteur ne saurait en aucune circonstance encourir de responsabilité découlant de l’utilisation du Logiciel ou de l'impossibilité d'utiliser celui-ci.

10. Incessibilité du Contrat

Ni le Contrat, ni aucun des droits ou obligations du Licencié à ce titre ne sont cessibles, ni transférables par le Licencié, selon quelque modalité juridique que ce soit.

11. Non-renonciation

Tout défaut d’exercice ou un retard dans l’exercice d’un droit ou d’une prérogative par une partie ne saurait être considéré comme la renonciation à ce droit ou cette prérogative au profit de l’autre partie. De la même manière, l’exercice d’un seul droit ou l’exercice partiel d’un droit ou d’une prérogative n’exclut pas par avance l’exercice d’aucun autre droit ou prérogative prévu au Contrat. Toute renonciation ne pourra produire d’effet à défaut d’être stipulée dans un écrit, signé par chacune des parties.

12. Droit applicable

Le Contrat est soumis au droit français. Dans l’hypothèse où le Contrat serait traduit dans une langue étrangère, seul le Contrat en langue française fera foi.